Articles sélectionnés pour le thème : agregation droit prive 1997
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Agrégation de l'enseignement supérieur français — Wikipédia
Agrégation de l'enseignement supérieur français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Dans le système d'enseignement supérieur public français , les concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur sont des concours organisés pour le recrutement d'un ensemble de professeurs des universités , dans les sciences juridiques , politiques , économiques et de gestion...
Date: 2016-12-09 09:30:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Agrégation de l'enseignement supérieur français — Wikipédia
Agrégation de l'enseignement supérieur français
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Dans le système d'enseignement supérieur public français , les concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur sont des concours organisés pour le recrutement d'un ensemble de professeurs des universités , dans les sciences juridiques , politiques , économiques et de gestion...
Date: 2016-11-29 11:45:58
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Rajf.org | La distinction entre contrats administratifs et ...
La distinction entre contrats administratifs et contrats de droit privé au regard du dualisme juridictionnel
Par Stéphanie CLAMENS
Docteur en droit
La compétence du juge administratif en matière contractuelle repose sur la distinction entre les contrats administratifs et les contrats de droit privé. Cette distinction renvoie à deux types de considérations.
La compétence du juge...
Date: 2016-12-11 21:03:37
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Thèmes liés : reussir l'agregation interne d'histoire / reussir l'agregation d'histoire / reussir l'agregation d'economie gestion / passer l'agregation interne d'histoire / passer l'agregation d'histoire
Composition du cabinet de Gilles de Robien - Ministère de ...
Patrick GERARD, directeur du cabinet
Marc FOUCAULT, conseiller auprès du ministre
Bernard THOMAS, directeur adjoint du cabinet, enseignement scolaire, politique de l'encadrement et établissements nationaux
Etienne CREPON, directeur adjoint du cabinet, recherche, budget et enseignement supérieur
Jean-Pierre BUGEAU, chef de cabinet
Roger MEZIN, chargé de mission auprès du ministre pour les...
Site :
http://www.education.gouv.fr
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Faculté de droit de Chambéry : Accueil home www.fde.univ ...
- votre formation(qui peut-être sous divisée en groupes de TD)
De cliquer dans le calendrier en bas de l'écran :
- Sur la semaine, ou le jour, que vous voulez consulter
Exemple : en L1 de droit/AES suivre Etudiants>JACOB>JFD> DT AES L1 S1 (emploi du temps Cours Magistraux) > DT AES S1 GP TD (emplois du temps groupes de Travaux Dirigés de 1 à 12)
Vous pouvez exporter votre emploi du...
Site :
http://www.fac-droit-savoie.fr
Thèmes liés : concours de l'agregation droit / concours d'agregation droit prive 2013 / concours d'agregation droit prive / concours d agregation droit prive / concours d'agregation droit
Bulletin Officiel n°2001-25 - social-sante.gouv.fr
et de l'organisation des soins,
E. Couty
Le chef de la mission Marthe,
J.-R. Brunetiere
supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément
ANNEXE
Décret n° 99-317 du 26 avril 1999, modifié par le décret n° 2001-388 du 4 mai 2001, relatif à la gestion budgétaire et comptable des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes
Article 1er
Relèvent, en tout ou...
Date: 2012-05-09 17:55:20
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : programme de l'agregation d'economie et gestion / passer l'agregation d'economie et de gestion / conditions d inscription au concours de l agregation / passer l'agregation d'economie / l'agregation d'economie et gestion
L'élu local et le code des marchés publics - senat.fr
2. QUI DÉCIDE EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS ?
Articles 5, 20, 70 et 78
L'essentiel
=> La collectivité territoriale pour laquelle est conclu le marché est la « personne publique » visée dans le code des marchés publics.
=> L'assemblée délibérante détermine le niveau (administratif ou fonctionnel) auquel les besoins de fournitures et de services de la collectivité sont évalués....
Date: 2010-12-21 15:20:28
Site :
http://www.senat.fr
Thèmes liés : preparation a l'agregation d'economie et gestion / passer l'agregation d'economie et de gestion / passer l'agregation d'economie / concours de l'agregation d'economie et de gestion / preparer l'agregation d'economie
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